www.sioule-loisirs.com

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi 'Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez votre demande à info@sioule-loisirs.com

Première mise en ligne du site Sioule-Loisirs.com 03/2005

Le logo ainsi que l'ensemble du site sont la propriété de Sioule-Loisirs
Le nom de domaine www.Sioule-Loisirs.com est la propiété de Sioule-Loisirs.

Responsable de la Publication
Contact: info@sioule-loisirs.com

Webmaster
Contact: thierry.saintluc@2phone3.com

Protection de la vie privée et confidentialité
Informations personnelles et cookies
Ce site ne collecte pas d'information personnelle, sauf avec votre accord. Les cas précis de collecte d'informations personnelles sont limités à la procédure d'abonnement (voir plus loin).
Les utilisateurs sont prévenus que toutes les informations personnelles (email, adresse, ...) laissées par eux sur les espaces publics de commentaires et forum, peuvent être collectées par un tiers et que BH Technologies n'en assume aucune responsabilité.

Ce site utilise un système d'identification par cookie pour permettre à ses abonnés d'utiliser certaines fonctionnalités du site. L'utilisateur abonné est le seul à recevoir un cookie dès lors qu'il inscrit son identifiant et son mot de passe et qu'il valide. Celui-ci est installé de façon permanente sur votre ordinateur, mais vous êtes libre de le détruire à tout instant.
En aucun cas ce cookie ne collecte d'information à votre insu.
Le fichier appelé cookie est stocké uniquement sur votre ordinateur et permet au serveur de vous reconnaître en tant qu'abonné déterminé. Il ne s'agit que d'un fichier texte, sans conséquences pour votre ordinateur et son fonctionnement. Ce système active toutes les fonctionnalités de l'abonnement de ce site.
Assurez-vous que les cookies ne sont pas désactivés sur votre ordinateur. Pointez votre souris sur le menu des 'outils', commande 'option', onglet 'avancées' (pour Internet Explorer) ; pour Netscape utilisez le menu 'fichier', commande 'préférences'. Pour tout autre navigateur, consultez la documentation de votre navigateur.

Statistiques en temps réel (les outils de type Xiti)
Ce site s'est doté d'un outil de statistiques certifiées par un tiers de confiance, apparaît alors un pointeur visuel sur chacune des pages auditées. Cette analyse de trafic permet de fiabiliser et de d'affiner les statistiques. Cependant, aucun profil individuel n'est maintenu pour chaque visiteur.

Statistiques brutes
Comme tout site Internet, notre hébergeur nous propose les statistiques brutes de navigations. Ceci nous permet de mieux connaître les rubriques qui intéressent nos visiteurs. Ces statistiques comprennent votre adresse IP (Internet Protocol) attribuée par votre provider (fournisseur d'accès) ou celle que vous possédez si vous avez une liaison louée, l'identité de votre ordinateur, la classe de navigateur utilisé, et l'heure de connexion. Vous êtes informées que ces statistiques n'ont d'autres buts que de mieux analyser le comportement général des utilisateurs. Sioule-Loisirs.com conserve ces informations de façon strictement confidentielle et s'engage à ne pas les communiquer à des tiers. Sioule-Loisirs.com se réserve le droit de communiquer des analyses statistiques sur le nombre de pages visitées, la typologie générale de ses utilisateurs, de clics sur des bannières publicitaires à ses partenaires ou annonceurs. L'utilisateur est prévenu qu'aucune information personnelle n'est diffusée par ce biais.

Licence d'utilisation

Tout visiteur de ce site qui désire utiliser ce site ou s'abonner aux services de Sioule-Loisirs.coms doit prendre connaissance de la présente licence d'utilisation.

(licence d'utilisation)

Avertissement
LE FAIT DE NAVIGUER SUR CE SITE FAIT DE VOUS UN UTILISATEUR DE Sioule-Loisirs.com.
EN DEVENANT UTILISATEUR, VOUS ACCEPTEZ LA PRESENTE LICENCE D'UTILISATION.

Sioule-Loisirs.com met tout en oeuvre pour s'assurer que des erreurs de droit ne sont pas commises dans les informations que publie sa rédaction. L'utilisateur de ce site est averti qu'en aucun cas Sioule-Loisirs.com, éditrice de ce site ne pourra être tenue pour responsable d'une quelconque erreur de droit.
L'utilisateur est également averti que Sioule-Loisirs.com dégage toute responsabilité pour les informations écrites ou fournies par des tiers. La publication libre d'articles et commentaires sur le site de Sioule-Loisirs.com est un service offert par la ville de Sioule-Loisirs en Combraille à ses utilisateurs. La mairie n'engage pas sa responsabilité pour les informations inexactes, erreurs de droit, et opinions émises sur le site par des tiers.
Les liens vers les textes, photos et les références citées le sont pour la commodité des utilisateurs. Les utilisateurs sont invités à vérifier l'exactitude des informations et références contenues sur ce site, ainsi que leur date de mise à jour.

Dispositions générales
Sioule-Loisirs.com en tant que site édité en France, et dont l'établissement principal est basé en France se soumet à la loi française et à la législation européenne. En cas de litige, Sioule-Loisirs.com fait attribution de compétence au tribunal de commerce de CLERMONT-FD (63).
L'ensemble de ce site est soumis à la législation française, communautaire et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Sioule-Loisirs.com conserve l'entière propriété du contenu, de la structure du site, et des technologies qu'elle met en oeuvre pour son exploitation (textes, documents téléchargeables, images et icônes, mise en forme, charte graphique, feuille de style, bases de données, applications, scripts, sans que la liste soit exhaustive ou limitative).
Les bannières publicitaires et logos des partenaires, ainsi que les noms commerciaux de sociétés tierces ou toute autre référence, rattachée restent la propriété des auteurs et sociétés extérieures à Sioule-Loisirs.com.
Toute reproduction ou enregistrement de quelque sorte ou sur quelque support qu'il soit est soumise à la licence d'utilisation de Sioule-Loisirs.com.

Protection des droits d'autrui
Sioule-Loisirs.com respecte les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Nos citations et références sont dans la mesure du possible accompagnées des moyens de parvenir à la source. Les articles de références disponibles sur Internet sont dans la mesure du possible laissés en accès libre et direct à partir de notre site. Si par inadvertance, cette possibilité n'était pas disponible pour une source donnée, merci de contacter le responsable de la publication pour que la situation soit régularisée.
Monatigut.com demande à ses utilisateurs de s'efforcer de respecter les droits d'autrui et de s'en tenir à la même rigueur. Dans la mesure de ses moyens techniques et humains, Sioule-Loisirs.com s'efforcera de pallier les oublis des utilisateurs publiant sur son site, mais en aucun cas, Sioule-Loisirs.com ne saurait être responsable d'un oubli, carence, erreur de la part d'un auteur ou utilisateur extérieur à Sioule-Loisirs.com.
Engagement et respect de l'ordre public et des bonnes moeurs
Monatigut.com s'engage à retirer tout article produit par ses services ou par un de ses utilisateurs, et d'une manière générale tout ce qui peut dépendre de son site, s'il est porté atteinte aux droits d'autrui, à l'ordre public et aux bonnes moeurs, tel que définis par la législation française applicable.
Pour toute réclamation, merci d'écrire au responsable de la publication, et de confirmer par courrier à l'adresse suivante: Monatigut.com, mairie de Sioule-Loisirs en Combraille 63 France .Sioule-Loisirs.com s'engage à faire tout son possible pour vérifier la validité des informations diffusées sur son site. Cependant, Sioule-Loisirs; n'a la maîtrise que des articles que sa rédaction produit. Pour tous les articles diffusés par les abonnés de Sioule-Loisirs.com ou écrits par des auteurs extérieurs, Sioule-Loisirs.com n'a pas les moyens techniques, matériels et humains pour procéder à des vérifications strictes.
En tant qu'utilisateur de ce site, vous êtes invités à avertir Sioule-Loisirs.com de toute erreur apparente (Contact: responsable de la publication)

Licence d'utilisation de Sioule-Loisirs.com
Sioule-Loisirs.com confère à ses utilisateurs (tout internaute navigant sur le site de Sioule-Loisirs.com) un droit d'utilisation à titre personnel de l'ensemble des informations diffusées, tel que défini dans les paragraphes suivant.
Sioule-Loisirs.com confère a ses abonnés (tout utilisateur procédant à son inscription sur le site de Sioule-Loisirs.com) un droit d'utilisation étendu qui dépend des termes du contrat d'abonnement. Sioule-Loisirs.com ne peut être responsable d'un usage détourné, des fonctionnalités proposées sur son site, par ses abonnés..

L' "article" est défini comme tout type de texte, mis en forme ou non, publié par Monatigut.com sur son site ou sur un site partenaire.
L' "usage personnel" est défini comme tout utilisation qui reste dans la stricte sphère privée de l'utilisateur, à titre personnel et/ou professionnel.

Autorisation
La licence d'utilisation de Sioule-Loisirs.com confère à ses utilisateurs, conformément à la législation française en vigueur sur le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle :

Le droit de citation (extrait court de la publication, accompagné de l'indication du nom de l'auteur et de la source).
La création de liens vers le site sans omettre de citer clairement la source, y compris liens profonds.
Les articles, formulaires et documents-types, peuvent être utilisés pour un usage strictement personnel. Toute modification est soumise à autorisation, sauf mention contraire présente sur le site. Toute utilisation à d'autres fins que personnelles est soumise à autorisation de Sioule-Loisirs.com.
Les documents types téléchargeables sont placés sur le site pour en faciliter l'usage. Ils peuvent être adaptés aux besoins spécifiques de l'utilisateur. Sioule-Loisirs.com dégage cependant toute responsabilité vis-à-vis des modifications que l'utilisateur pourra effectuer sur les documents types téléchargeables.
Interdiction sans autorisation expresse
Tout type de diffusion ou d'utilisation qui n'est pas mentionné expressément dans le paragraphe "autorisation" ci-dessus n'est pas autorisé.
Sioule-Loisirs.coms se réserve le droit discrétionnaire de donner son accord pour la diffusion ou l'utilisation spécifique de ses articles sous quelque forme que ce soit, sous réserve de la législation française en vigueur.
Sont notamment soumis à autorisation ou convention :
Le résumé de nos articles (pour ce faire, nous contacter pour une proposition de partenariat).
La reproduction sur tout type de support multimédia ou non autre que pour un usage strictement personnel.
La diffusion de nos articles via Internet ou tout autre support multimédia ou non (à des fins commerciales ou non).
La pratique du framing ou de l'encapsulage, qui consiste à enfermer les pages du site de Sioule-Loisirs.com dans un ou plusieurs cadres ou colonnes appartenant à un site extérieur à Monatigut.com, donnant l'apparence (notamment par l'URL) que le visiteur n'a pas quitté son site d'origine n'est pas autorisée. Sioule-Loisirs.coms invite les sites utilisant les frames à ouvrir une page extérieure (javascript:openWindow ou target="_blank") à leur site.